Programme de surveillance des effets cumulatifs (PSEC) des TNO

Notre programme

Pourquoi le PSECTNO?

La surveillance des effets cumulatifs est une obligation constitutionnelle issue des ententes sur les revendications territoriales globales des Tłı̨chǫ, des Gwich’in et du Sahtu et une exigence de la partie 6 de la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie.

L’idéal du Programme de surveillance des effets cumulatifs aux TNO se lit comme suit : Observer et comprendre le territoire pour toujours le préserver. Depuis 1999, le PSECTNO s’assure de recueillir et de fournir les renseignements nécessaires sur l’environnement pour faciliter le processus de prise de décisions sur la gestion des ressources ténoises.

Principales tâches

Pour y parvenir, le PSECTNO se concentre sur les quatre tâches principales suivantes :

  1. Collaborer avec des partenaires pour établir des priorités de surveillance et de recherche
  2. Coordonner, mener et financer des activités de recherche, d’analyse et de surveillance de l’environnement
  3. Communiquer les résultats de recherche et d’analyse aux décideurs et à la population
  4. Évaluer le programme et le cadre de réglementation en facilitant la vérification environnementale aux TNO

Une approche collaborative

Le PSECTNO dispose de ressources plutôt limitées pour atteindre ses objectifs de surveillance sur un si grand territoire, et c’est la raison pour laquelle le programme adopte une approche collaborative. Divers partenaires participent à l’établissement des priorités et à la réalisation des tâches, à savoir : des gouvernements autochtones, des universités, des organismes du secteur privé et certains organismes fédéraux et territoriaux. C’est un comité directeur composé de représentants inuvialuits et métis ainsi que des Premières Nations et des gouvernements fédéral et territorial qui encadre le programme.

Le PSECTNO doit prendre en compte toutes les sources de connaissances, soit la science et le savoir traditionnel et local. Les principes de renforcement des capacités et de surveillance communautaire sont également essentiels au travail du PSECTNO et sont encouragés lorsqu’ils donnent accès à des renseignements pertinents sur les effets cumulatifs.

Principes

Voici les dix principes fondamentaux qui guident les activités du PSECTNO :

  1. Le PSECTNO concentre ses efforts sur la surveillance des effets cumulatifs pertinents au processus de prise de décision sur l’utilisation des terres et des eaux aux TNO.
  2. Le PSECTNO mesure autant les perturbations d’origine humaine que les changements d’origine naturelle.
  3. Le PSECTNO concentre ses efforts sur les secteurs géographiques névralgiques où des activités humaines passées, actuelles ou projetées sont le plus susceptibles de produire des effets cumulatifs.
  4. Le PSECTNO peut effectuer une évaluation des données de base, si nécessaire.
  5. Le PSECTNO privilégie les approches de surveillance des effets cumulatifs qui tiennent compte des indicateurs fondés sur les effets et les facteurs de stress pour recueillir l’information dont les décideurs ont besoin.
  6. Le PSECTNO favorise les protocoles communs de cueillette et d’analyse de données.
  7. Le PSECTNO fait participer les gouvernements autochtones àtous les aspects du programme.
  8. Le PSECTNO mise sur une approche collaborative pour assurer le bon fonctionnement du programme.
  9. Le PSECTNO utilise les connaissances scientifiques et le savoir traditionnel comme sources de données de surveillance.
  10. Le PSECTNO encourage les principes de la surveillance communautaire et du renforcement des capacités lorsqu’ils contribuent à atteindre les principaux objectifs de surveillance des effets cumulatifs causés par le développement.

Plus de renseignements

Pour de plus amples renseignements sur les principes du PSECTNO, consultez le Plan d’action du PSECTNO 2016 à 2020. (en anglais seulement)