Protection environnementale

• Loi sur les droits en matière d’environnement
• Loi sur la protection de l’environnement
  • Règlement sur les émissions provenant des installations de préparation de revêtements bitumineux
  • Règlement sur les exigences en matière de déversements | Version en langage clair
  • Règlement sur la gestion des huiles usées et des combustibles résiduaires

• Loi sur les produits antiparasitaires
  • Règlement sur les produits antiparasitaires

Ressources forestières

• Loi sur l’aménagement des forêts
  • Règlement sur les régions d'aménagement des forêts 
  • Règlement sur l'aménagement des forêts 
  • Règlement sur les unités d’aménagement des forêts 
  • Règlement sur les zones d'aménagement des forêts
• Loi sur la protection des forêts

Fonds de fiducie pour la conservation des ressources naturelles

• Loi sur la fiducie pour la conservation des ressources naturelles (TNO)

Aires protégées

• Loi sur les aires protégées
  • Règlement général sur les aires protégées
  • Règlement concernant l’aire protégée territoriale de Thaidene Nëné

Rennes

• Loi sur les rennes
  • Règlement sur les rennes

Espèces en péril

• Loi sur les espèces en péril (TNO)

Réduction et récupération des déchets

• Loi sur la réduction et la récupération des déchets
  • Règlement sur les contenants de boisson | Version en langage clair
  • Règlement sur les sacs à provisions jetables | Version en langage clair
  • Règlement sur le recyclage de matériel électronique | Version en langage clair

Eau

• Loi sur les eaux
  • Règlement sur les frais payables pour l’expropriation
  • Règlement sur les eaux
• Loi sur les accords en matière de ressources hydrauliques

Faune

• Loi sur la faune | Version en langage clair
• Résumé des règlements sur la chasse (guide de chasse)
  • Règlement sur la chasse au gros gibier
  • Règlement sur les oiseaux de proie captifs 
  • Règlement sur les aires de conservation
  • Arrêté déclarant des espèces comme organismes nuisibles
  • Règlement sur le comité de chasseurs et de trappeurs d'Aklavik de la région désignée des Inuvialuit
  • Règlement sur le comité de chasseurs et de trappeurs d’Olokhaktomiut de la région désignée des Inuvialuit 
  • Règlement sur le comité de chasseurs et de trappeurs d'Inuvik de la région désignée des Inuvialuit
  • Règlement sur le comité de chasseurs et de trappeurs de Paulatuk de la région désignée des Inuvialuit
  • Règlement sur le comité de chasseurs et de trappeurs de Sachs Harbour de la région désignée des Inuvialuit
  • Règlement sur le comité de chasseurs et de trappeurs de Tuktoyaktuk de la région désignée des Inuvialuit
  • Règlement sur la gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst
  • Règlement sur le contrôle des bisons nuisibles à la faune 
  • Règlement sur la vente d’animaux de la faune
  • Règlement sur la chasse du petit gibier
  • Règlement sur le piégeage
  • Règlement sur l’exploitation commerciale de la faune
  • Règlement sur les droits relatifs à la faune
  • Règlement général sur la faune
  • Règlement sur les permis et licences relatifs à la faune 
  • Règlement sur les zones et régions de gestion de la faune