Quelles recherches doivent faire l’objet d’une licence?
Toute recherche effectuée aux Territoires du Nord-Ouest (TNO) doit faire l’objet d’un permis. Cela comprend les activités de recherche dans le domaine des sciences physiques, sociales et biologiques, ainsi que dans celui du savoir traditionnel et de la santé, et s’applique à tous les chercheurs, y compris les organismes gouvernementaux.
La délivrance des permis de recherche aux TNO fait intervenir les autorités locales, territoriales et fédérales.
L’objectif général des processus de réglementation de la recherche est d’éviter de nuire à l’environnement naturel, social et culturel des Territoires du Nord-Ouest.
Des renseignements sur vos travaux sont communiqués aux Ténois dans le cadre du processus de délivrance de permis.
En quoi le processus de délivrance de permis est-il différent aux TNO?
Aux TNO, la consultation communautaire fait partie de la plupart des processus réglementaires.
Bon nombre de ces processus comprennent également des dispositions pour s’assurer que les collectivités locales sont bien informées des projets de recherche à venir, et qu’elles profitent des connaissances découlant des recherches.
De quels permis ou licences ai-je besoin?
Suivez les directives de base suivantes pour vous aider à déterminer les types de permis ou de licences dont vous aurez besoin :
- Si vous effectuez une recherche sur les vertébrés terrestres, consultez l’information sur la licence autorisant la recherche sur la faune.
- Si vous effectuez une recherche en archéologie, consultez l’information sur les permis de recherche archéologique.
- Si vous effectuez une recherche qui ne relève pas des lois sur la faune ou l’archéologie, vous devez obtenir une licence de recherche scientifique.
- Si vous effectuez une recherche sur la santé, les contaminants, la pêche ou l’admissibilité aux terres privées, vous devez obtenir une licence de recherche scientifique et, sans doute, vous plier à d’autres exigences réglementaires.
Combien de temps faudra-t-il pour obtenir ma licence?
Présentez votre demande de permis et toute demande connexe au moins trois mois avant la date prévue de début du travail sur le terrain.